1- Le contrôle des connaissances

Les contrôles doivent se dérouler dans un esprit d’égalité et de loyauté entre les étudiants ; aussi l’auteur de tentative de fraude ou de fraude dûment constatée et attestée par un rapport du ou des surveillants sera traduit devant le Conseil de l’établissement qui se réunit en Conseil de discipline. Ce dernier peut prononcer l’une des sanctions prévues par la réglementation qui peut aller de l’avertissement à l’exclusion, temporaire ou définitive, l’annulation du module ou toute autre sanction pédagogique que les membres du jury proposeront au Conseil de l’établissement.

Les modalités de contrôle sont propres à chaque module et figurent sur la fiche technique du module publiée au début de chaque semestre. Il existe deux types de contrôles :

- Les devoirs surveillés planifiés dès le début de chaque semestre.

- Les contrôles inopinés qui peuvent se faire sous forme d’interrogations orales ou écrites, de devoirs et de rapports...

Les Travaux pratiques :

- Dans le cas où les étudiants travailleraient par binôme, les notes des comptes-rendus sont complétées par des notes individuelles.

- La note de TP peut constituer un élément à part dans la note globale du module pour servir éventuellement à dispenser l’étudiant, ainsi la note requise est :

§ 10/20 pour dispenser l’étudiant du contrôle de TP dans le cas où celui-ci devrait subir un contrôle de rattrapage du module ;

§ 12/20 pour dispenser l’étudiant de suivre ces TP dans le cas où il devrait se réinscrire en module.

2- L’assiduité

L’assiduité des étudiants à tous les types d’enseignements, aux contrôles, aux travaux de terrain et aux stages est obligatoire.

Nul ne peut se réinscrire en filière au semestre suivant s'il est déclaré absent (sans justification) à un module au cours du semestre précédent.

Toute absence à un contrôle ou à une séance de TP doit être justifiée, auprès du service de scolarité, dans les deux jours qui suivent l’absence.

§ En Travaux pratiques :

- La séance doit être rattrapée dans la mesure du possible ;

- Tout TP non rattrapé sera affecté d’un zéro ;

- L’étudiant qui s’absente à plus du ¼ des séances de TP d’un même module ou à plus de la ½ des séances de TP d’un élément de module ne pourra pas valider le module ;

- L’étudiant qui s’absente à un TP, sans justification, ne pourra pas valider le module.

§ Aux contrôles :

- En cas d'absence non justifiée à un devoir surveillé planifié, l'étudiant ne pourra pas valider le module ;

- Tout étudiant qui s'est absenté, même avec justification, à deux devoirs surveillés planifiés ou plus ne pourra pas valider le module ;

- En cas d'absence non justifiée à plus de la ½ des contrôles inopinés d’un module, l'étudiant ne pourra pas valider ce module ;

- En cas de justification de l'absence à un contrôle, la note zéro est attribuée à ce contrôle et la note moyenne du module est calculée sur l’ensemble des contrôles prévus. Toutefois, l’étudiant peut être autorisé à passer le contrôle de rattrapage du module concerné si la note moyenne des contrôles auxquels il a participé est supérieure ou égale à 7 sur 20.

3- Validation d’un module

Un étudiant valide le module lorsqu’il satisfait les conditions suivantes :

· avoir une note moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20 compte tenu du coefficient de pondération de l’ensemble des matières composant le module ;

· aucune note des matières composant le module n’est inférieure à 5 sur 20.

4- Validation du semestre

Un semestre de la Licence en Sciences et Techniques est validé si la moyenne des notes obtenues dans les modules du semestre est au moins égale à 10 sur 20 et si aucune note de l’un de ces modules n’est inférieure à 7 sur 20 et aucune note des matières composant les modules n’est inférieure à 5 sur 20.

5- Module pré-requis

Un module satisfait la condition de pré-requis pour l’inscription dans un autre module si sa note est supérieure ou égale à 7 sur 20 et aucune note des matières composant le module n’est inférieure à 5 sur 20.

6- Réinscription à un module

L'étudiant ayant satisfait les conditions de réinscription en filière et ayant obtenu une note inférieure à 7 sur 20 à un module doit se réinscrire en ce module pendant le semestre où il est programmé.

Lorsque le module comporte des matières distinctes et déclarées, l’équipe pédagogique du module peut dispenser l’étudiant de la ou les matières où il a obtenu une note supérieure ou égale à 10 sur 20.

L’étudiant se réinscrit une seule fois à un même module, sauf dérogation octroyée par le chef de l’établissement.

7- Contrôles de rattrapage

A la fin de chaque semestre d’enseignement, des contrôles de rattrapage sont organisés pour des étudiants ayant obtenu dans un module, où ils sont inscrits au cours du semestre, une note moyenne inférieure à 10 sur 20 et au moins égale à 7 sur 20 et sans aucune note des matières composant le module ne soit inférieure à 5 sur 20.

Les contrôles de rattrapage ne concernent pas les modules de « stages », « travaux de terrain » ou « projet de fin d'études».

Les modalités du contrôle de rattrapage doivent être précisées dans la fiche technique du module.

Lorsque le module comporte des matières distinctes et déclarées, le contrôle de rattrapage porte sur la ou les matières où la note est inférieure à 10 sur 20.

Le module est validé si l'étudiant obtient une note moyenne au moins égale à 10 sur 20 selon la formule de pondération fixée dans la fiche technique (en tenant compte à la fois du coefficient de pondération de l’ensemble des matières composant le module et du pourcentage attribué à la note du module avant rattrapage).

La note du module avant rattrapage compte pour 25% dans le calcul de la note du module après le contrôle de rattrapage.

La note définitive retenue pour un module validé après rattrapage est 10 sur 20.

En cas de non-validation du module, la note définitive attribuée à l'étudiant est la note supérieure en comparaison avec la note obtenue au cours du semestre (note du module avant rattrapage).